Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEDEL
SEDEL (SARL)

Numéro de dépôt :
93488988
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2003

Présentation de la marque SEDEL

Déposée le 15 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDEL domicilié(e) 13, Chemin du COLLET-ROUGE, 13700 MARIGNANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 514 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LAPLANE SEDEL - France.

La marque SEDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488988.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDEL est expirée depuis le 15 octobre 2003.


SEDEL (SARL) - 13, Chemin du COLLET-ROUGE, 13700 MARIGNANE - France - SIREN 323514224


Monsieur LAPLANE SEDEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Installateur en chauffage, plomberie, climatisation, solaire, air comprimé, (V.M.C.: ventilation mécanique contrôlée)