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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDE
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SAMBRE COMPOST
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAMBRE COMPOST
SEDE SA (Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3063329
Date de dépôt :
03/11/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2010
SAMBRE COMPOST de SEDE

Présentation de la marque SAMBRE COMPOST

Déposée le 3 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SEDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAMBRE COMPOST »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDE domicilié(e) à Directoire et Conseil de Surveillance), 05 rue Frédéric Degeorge, BP 175, 62003 ARRAS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 732 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDE SA (CMR) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMBRE COMPOST est expirée depuis le 3 novembre 2010.

SEDE a également déposé les autres marques suivantes : SEDE ENVIRONNEMENT , VALEAURIS , SEDE , EVS , HAINAUT COMPOST , ABC 54 , ERP O.S. , HP , CLO-CENTRE , DIVA


SEDE SA (Société Anonyme - à Directoire et Conseil de Surveillance), 05 rue Frédéric Degeorge, BP 175, 62003 ARRAS CEDEX - France - SIREN 315732842


SEDE SA (CMR) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Inscription le 29 décembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°806637 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-29

Compost (incorporant notamment des boues de stations d'épuration et des matières végétales et/ou organiques ou autres). Traitement et transformation de matériaux (végétaux organiques ou autres et/ou boues de stations d'épuration) en vue d'obtenir du compost.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.