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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDE
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MATEP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MATEP
SEDE S.A

Numéro de dépôt :
93451159
Date de dépôt :
15/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2003

Présentation de la marque MATEP

Déposée le 15 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) SEDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MATEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDE domicilié(e) 54 rue Jean Jaurès, 62217 BEAURAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 732 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.

La marque MATEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATEP est expirée depuis le 15 janvier 2003.

SEDE a également déposé les autres marques suivantes : SEDE ENVIRONNEMENT , VALEAURIS , SEDE , EVS , HAINAUT COMPOST , ABC 54 , ERP O.S. , HP , CLO-CENTRE , DIVA


SEDE S.A - 54 rue Jean Jaurès, 62217 BEAURAINS - France - SIREN 315732842


CABINET ECREPONT Robert - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles, enrouleur dérouleur de conduites, machines de prélèvement, de maintenance, de stockage, de mélange et de traitement des eaux et des déchets liquides, pâteux ou solides et de sous produits industriels, agricoles ou urbains, machines d'épandage, d'infiltration, de triage de ces produits et de travail des sols.Véhicules de transport des machines précitées et des matières liquides, pâteuses ou solides

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.