Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVA
SEDE S.A

Numéro de dépôt :
93451162
Date de dépôt :
15/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2003

Présentation de la marque DIVA

Déposée le 15 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) SEDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDE domicilié(e) 54 rue Jean Jaurès, 62217 BEAURAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 732 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.

La marque DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVA est expirée depuis le 15 janvier 2003.

SEDE a également déposé les autres marques suivantes : SEDE ENVIRONNEMENT , VALEAURIS , SEDE , EVS , HAINAUT COMPOST , ABC 54 , ERP O.S. , HP , CLO-CENTRE , HM


SEDE S.A - 54 rue Jean Jaurès, 62217 BEAURAINS - France - SIREN 315732842


CABINET ECREPONT Robert - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Services de traitement, de valorisation et de recyclage des eaux et des déchets liquides, pâteux ou solides.Services de valorisation et de recyclage des déchets liquides, pâteux ou solides; épandage, contrôle agronomique des terres d'épandage, études de valorisation des sols et contrôles sanitaires

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.