Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDE
/
BRULHOIS COMPOST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRULHOIS COMPOST
SEDE SA (Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3065332
Date de dépôt :
15/11/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2010
BRULHOIS COMPOST de SEDE

Présentation de la marque BRULHOIS COMPOST

Déposée le 15 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SEDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRULHOIS COMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDE domicilié(e) à Directoire et Conseil de Surveillance), 05 rue Frédéric Degeorge, BP 175, 62003 ARRAS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 732 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDE SA (CMR) - France.

La marque BRULHOIS COMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065332.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRULHOIS COMPOST est expirée depuis le 15 novembre 2010.

SEDE a également déposé les autres marques suivantes : SEDE ENVIRONNEMENT , VALEAURIS , SEDE , EVS , HAINAUT COMPOST , ABC 54 , ERP O.S. , HP , CLO-CENTRE , DIVA


SEDE SA (Société Anonyme - à Directoire et Conseil de Surveillance), 05 rue Frédéric Degeorge, BP 175, 62003 ARRAS CEDEX - France - SIREN 315732842


SEDE SA (CMR) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Compost (incorporant notamment des boues de stations d'épuration et des matières végétales et/ou organiques ou autres). Traitement et transformation de matériaux (végétaux organiques ou autres et/ou boues de stations d'épuration) en vue d'obtenir du compost.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.