Marque enregistrée - Marque en vigueur

VALEAz
SEDE ENVIRONNEMENT

Numéro de dépôt :
4440690
Date de dépôt :
27/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2028
VALEAz de SEDE ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque VALEAz

Déposée par voie électronique le 27 mars 2018 par SEDE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VALEAz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est SEDE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1 RUE DE LA FONTAINERIE - 62003 - ARRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDE ENVIRONNEMENT, Monsieur PAUL ANTOINE SEBBE domicilié(e) 1 RUE DE LA FONTAINERIE - 62003 - ARRAS - France.

La marque VALEAz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALEAz arrivera à expiration en date du 27 mars 2028.

SEDE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FERTIVERT , my SUIVRA , Tradivol , VALECarb , TRADIVERT , RIGAUD FERT , AQUITAINE COMPOST , SAULNOIS COMPOST , CHAMPS COMPOST , CHAMPICOMPOST


SEDE ENVIRONNEMENT - 1 RUE DE LA FONTAINERIE - 62003 - ARRAS - France


SEDE ENVIRONNEMENT, Monsieur PAUL ANTOINE SEBBE - 1 RUE DE LA FONTAINERIE - 62003 - ARRAS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Service de valorisation de l'azote ammoniacal.