VAL D'AUNIS COMPOST
Présentation de la marque VAL D'AUNIS COMPOST
Déposée le 1 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VAL D'AUNIS COMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VAL D'AUNIS COMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL D'AUNIS COMPOST est expirée depuis le 1 août 2023.
SEDE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Inscription le 15 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711561 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15