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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE ENVIRONNEMENT
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PROVENCE COMPOST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROVENCE COMPOST
SEDE ENVIRONNEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3269761
Date de dépôt :
27/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
27/01/2024
PROVENCE COMPOST de SEDE ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque PROVENCE COMPOST

Déposée le 27 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « PROVENCE COMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 5 Rue Frédéric Degeorge, CS 60175 - 62003 - ARRAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEDE ENVIRONNEMENT, M. SEBBE Paul-Antoine domicilié(e) 5 Rue Frédéric Degeorge, CS 60175 - 62003 - ARRAS - France.

La marque PROVENCE COMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROVENCE COMPOST est expirée depuis le 27 janvier 2024.

SEDE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : TERRA DEL CARTÉ , AVISOL , FERTIVERT , my SUIVRA , MethaAdvisor , Tradivol , VALECarb , TRADIVERT , RIGAUD FERT , AQUITAINE COMPOST


SEDE ENVIRONNEMENT, SAS - 5 Rue Frédéric Degeorge, CS 60175 - 62003 - ARRAS - France


SEDE ENVIRONNEMENT, M. SEBBE Paul-Antoine - 5 Rue Frédéric Degeorge, CS 60175 - 62003 - ARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Renouvellement sans limitation le 24 février 2014 n°2551865 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-24

Inscription le 15 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711561 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15

Compost (incorporant notamment des boues de stations d'épuration et des matières végétales et/ou organique ou autres). Traitement et transformation de matériaux (végétaux organiques ou autres et/ou boues de stations d'épuration) en vue d'obtenir un compost.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.