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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE Environnement
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POITOU COMPOST
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POITOU COMPOST
SEDE Environnement, SAS

Numéro de dépôt :
3341266
Date de dépôt :
15/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
15/02/2025
POITOU COMPOST de SEDE Environnement

Présentation de la marque POITOU COMPOST

Déposée le 15 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « POITOU COMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE Environnement domicilié(e) 5 rue Frédéric Degeorge, CS 60175 - 62003 - ARRAS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 732 842 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEDE Environnement, M. SEBBE Paul-Antoine domicilié(e) 5 rue Frédéric Degeorge, CS 60175 - 62003 - ARRAS Cedex - France.

La marque POITOU COMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POITOU COMPOST arrivera à expiration en date du 15 février 2025.

SEDE Environnement a également déposé les autres marques suivantes : TERRA DEL CARTÉ , AVISOL , FERTIVERT , my SUIVRA , MethaAdvisor , Tradivol , VALECarb , TRADIVERT , RIGAUD FERT , AQUITAINE COMPOST


SEDE Environnement, SAS - 5 rue Frédéric Degeorge, CS 60175 - 62003 - ARRAS Cedex - France - SIREN 315732842


SEDE Environnement, M. SEBBE Paul-Antoine - 5 rue Frédéric Degeorge, CS 60175 - 62003 - ARRAS Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2014 n°2569904 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-14

Inscription le 15 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711561 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15

Compost (incorporant notamment des boues de stations d'épuration et des matières végétales et/ou organique ou autres). Traitement et transformation de matériaux (végétaux organiques ou autres et/ou boues de stations d'épuration) en vue d'obtenir un compost. Compost destiné à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.