Marque enregistrée - Marque en vigueur

PoEthic
SEDE ENVIRONNEMENT

Numéro de dépôt :
4484406
Date de dépôt :
20/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2028
PoEthic de SEDE ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque PoEthic

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2018 par SEDE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PoEthic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est SEDE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1 RUE DE LA FONTAINERIE - 62003 - Arras Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sophie ROUSSEL domicilié(e) 158 RUE de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque PoEthic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PoEthic arrivera à expiration en date du 20 septembre 2028.

SEDE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FERTIVERT , my SUIVRA , Tradivol , VALECarb , TRADIVERT , RIGAUD FERT , AQUITAINE COMPOST , SAULNOIS COMPOST , CHAMPS COMPOST , CHAMPICOMPOST


SEDE ENVIRONNEMENT - 1 RUE DE LA FONTAINERIE - 62003 - Arras Cedex 1 - France


Madame Sophie ROUSSEL - 158 RUE de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Objets (produits) biodégradables pour l’agriculture, à savoir bac à fleurs, pots, récipients pour fleurs, récipients de rempotage pour plantes, propagateurs (pots de fleurs), propagateurs pour plantes (pots pour plantes), tous ces produits ayant des propriétés biodégradables ;

Production d'objets biodégradables pour l'agriculture, à savoir fabrication sur commande de bac à fleurs, de pots, de récipients pour fleurs, de récipients de rempotage pour plantes, de propagateurs (pots de fleurs), de propagateurs pour plantes (pots pour plantes), tous ces produits ayant des propriétés biodégradables.