Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Orgalis
SEDE ENVIRONNEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3284530
Date de dépôt :
07/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
07/04/2024
Orgalis de SEDE ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque Orgalis

Déposée le 7 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Orgalis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 5 Rue Frédéric Degeorge, CS 60175 - 62003 - ARRAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEDE ENVIRONNEMENT, M. SEBBE Paul-Antoine domicilié(e) 5 Rue Frédéric Degeorge, CS 60175 - 62003 - ARRAS - France.

La marque Orgalis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Orgalis est expirée depuis le 7 avril 2024.

SEDE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : TERRA DEL CARTÉ , AVISOL , FERTIVERT , my SUIVRA , MethaAdvisor , Tradivol , VALECarb , TRADIVERT , RIGAUD FERT , AQUITAINE COMPOST


SEDE ENVIRONNEMENT, SAS - 5 Rue Frédéric Degeorge, CS 60175 - 62003 - ARRAS - France


SEDE ENVIRONNEMENT, M. SEBBE Paul-Antoine - 5 Rue Frédéric Degeorge, CS 60175 - 62003 - ARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Renouvellement sans limitation le 24 février 2014 n°2551864 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-24

Inscription le 15 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711561 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15

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