Orgalis
Présentation de la marque Orgalis
Déposée le 7 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Orgalis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Orgalis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Orgalis est expirée depuis le 7 avril 2024.
SEDE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Renouvellement sans limitation le 24 février 2014 n°2551864 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-24
Inscription le 15 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711561 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15