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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE ENVIRONNEMENT
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OISE COMPOST
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OISE COMPOST
SEDE ENVIRONNEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3546077
Date de dépôt :
27/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
27/12/2027
OISE COMPOST de SEDE ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque OISE COMPOST

Déposée le 27 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « OISE COMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-05 du 1 février 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1 rue de la Fontainerie, CS 60175 - 62003 - ARRAS Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEDE ENVIRONNEMENT, M. SEBBE Paul-Antoine domicilié(e) 1 rue de la Fontainerie, CS 60175 - 62003 - ARRAS Cedex - France.

La marque OISE COMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3546077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OISE COMPOST arrivera à expiration en date du 27 décembre 2027.

SEDE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : TERRA DEL CARTÉ , AVISOL , FERTIVERT , my SUIVRA , MethaAdvisor , Tradivol , VALECarb , TRADIVERT , RIGAUD FERT , AQUITAINE COMPOST


SEDE ENVIRONNEMENT, SAS - 1 rue de la Fontainerie, CS 60175 - 62003 - ARRAS Cedex - France


SEDE ENVIRONNEMENT, M. SEBBE Paul-Antoine - 1 rue de la Fontainerie, CS 60175 - 62003 - ARRAS Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Inscription le 15 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711561 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2017 n°2665070 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2017-11-24

Compost (incorporant notamment des boues de stations d'épuration et des matières végétales et/ou organique ou autres). Traitement et transformation de matériaux (végétaux organiques ou autres et/ou boues de stations d'épuration) en vue d'obtenir un compost. Compost destiné à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.