Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE Environnement
/
LAURAGAIS COMPOST
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LAURAGAIS COMPOST
SEDE Environnement, SAS

Numéro de dépôt :
4322703
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/12/2026
LAURAGAIS COMPOST de SEDE Environnement

Présentation de la marque LAURAGAIS COMPOST

Déposée le 16 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LAURAGAIS COMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE Environnement domicilié(e) 5 Rue Frédéric Degeorge, CS 60175 - 62003 - ARRAS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 732 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDE Environnement, M. SEBBE Paul-Antoine domicilié(e) 5 rue Frédéric Degeorge - 62003 - ARRAS Cedex - France.

La marque LAURAGAIS COMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAURAGAIS COMPOST arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

SEDE Environnement a également déposé les autres marques suivantes : TERRA DEL CARTÉ , AVISOL , FERTIVERT , my SUIVRA , MethaAdvisor , Tradivol , VALECarb , TRADIVERT , RIGAUD FERT , AQUITAINE COMPOST


SEDE Environnement, SAS - 5 Rue Frédéric Degeorge, CS 60175 - 62003 - ARRAS Cedex - France - SIREN 315732842


SEDE Environnement, M. SEBBE Paul-Antoine - 5 rue Frédéric Degeorge - 62003 - ARRAS Cedex - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 15 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711561 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15

Compost (incorporant notamment des boues de stations d'épuration et des matières végétales et ou organiques ou autres ;

Traitement et transformation de matériaux (végétaux organiques ou autres et ou boues de stations d'épuration) en vue d'obtenir un compost. Compost destiné à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.