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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE ENVIRONNEMENT
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DROUAIS COMPOST
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DROUAIS COMPOST
SEDE ENVIRONNEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3620850
Date de dépôt :
05/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
05/01/2029
DROUAIS COMPOST de SEDE ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque DROUAIS COMPOST

Déposée le 5 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « DROUAIS COMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-07 du 13 février 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1 Rue de la Fontainerie, CS 60175 - 62003 - ARRAS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 732 842 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEDE ENVIRONNEMENT, M. SEBBE Paul-Antoine domicilié(e) 1 Rue de la Fontainerie, CS 60175 - 62003 - ARRAS Cedex - France.

La marque DROUAIS COMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3620850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DROUAIS COMPOST arrivera à expiration en date du 5 janvier 2029.

SEDE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : TERRA DEL CARTÉ , AVISOL , FERTIVERT , my SUIVRA , MethaAdvisor , Tradivol , VALECarb , TRADIVERT , RIGAUD FERT , AQUITAINE COMPOST


SEDE ENVIRONNEMENT, SAS - 1 Rue de la Fontainerie, CS 60175 - 62003 - ARRAS Cedex - France - SIREN 315732842


SEDE ENVIRONNEMENT, M. SEBBE Paul-Antoine - 1 Rue de la Fontainerie, CS 60175 - 62003 - ARRAS Cedex - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 15 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711561 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2018 n°2692522 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-11

Compost (incorporant notamment des boues de stations d'épuration et des matières végétales et/ou organique ou autres).

Traitement et transformation de matériaux (végétaux organiques ou autres et/ou boues de stations d'épuration) en vue d'obtenir un compost. Compost destiné à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.