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Marques déposées par SEDE ENVIRONNEMENT
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CHAMPICOMPOST
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAMPICOMPOST
SEDE ENVIRONNEMENT

Numéro de dépôt :
4440647
Date de dépôt :
27/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2028
CHAMPICOMPOST de SEDE ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque CHAMPICOMPOST

Déposée par voie électronique le 27 mars 2018 par SEDE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAMPICOMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est SEDE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1 RUE DE LA FONTAINERIE - 62003 - ARRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDE ENVIRONNEMENT, Monsieur PAUL ANTOINE SEBBE domicilié(e) 1 RUE DE LA FONTAINERIE - 62003 - ARRAS - France.

La marque CHAMPICOMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPICOMPOST arrivera à expiration en date du 27 mars 2028.

SEDE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FERTIVERT , my SUIVRA , Tradivol , VALECarb , TRADIVERT , RIGAUD FERT , AQUITAINE COMPOST , SAULNOIS COMPOST , CHAMPS COMPOST , MONSOLS FERTILISANTS


SEDE ENVIRONNEMENT - 1 RUE DE LA FONTAINERIE - 62003 - ARRAS - France


SEDE ENVIRONNEMENT, Monsieur PAUL ANTOINE SEBBE - 1 RUE DE LA FONTAINERIE - 62003 - ARRAS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Inscription le 19 décembre 2019 - Rejet partiel n°776154 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-19

Compost de matières végétales.