Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Carbostim
SEDE Environnement, SAS

Numéro de dépôt :
4041295
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Carbostim de SEDE Environnement

Présentation de la marque Carbostim

Déposée le 15 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Carbostim »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE Environnement domicilié(e) 5 Rue Frédéric Degeorge, CS 60175 - 62003 - ARRAS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDE Environnement, M. SEBBE Paul-Antoine domicilié(e) 5 Rue Frédéric Degeorge, CS 60175 - 62003 - ARRAS CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

SEDE Environnement a également déposé les autres marques suivantes : TERRA DEL CARTÉ , AVISOL , FERTIVERT , my SUIVRA , MethaAdvisor , Tradivol , VALECarb , TRADIVERT , RIGAUD FERT , AQUITAINE COMPOST


SEDE Environnement, SAS - 5 Rue Frédéric Degeorge, CS 60175 - 62003 - ARRAS CEDEX - France


SEDE Environnement, M. SEBBE Paul-Antoine - 5 Rue Frédéric Degeorge, CS 60175 - 62003 - ARRAS CEDEX - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet total n°626502 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Amendement basique pour les sols ;

Amendement basique pour les sols.