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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE ENVIRONNEMENT
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ARTOIS METHANISATION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTOIS METHANISATION
SEDE ENVIRONNEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3582226
Date de dépôt :
16/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
16/06/2028
ARTOIS METHANISATION de SEDE ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque ARTOIS METHANISATION

Déposée le 16 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ARTOIS METHANISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-30 du 25 juillet 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1 rue de la Fontainerie, CS 60175 - 62003 - ARRAS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 732 842 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEDE ENVIRONNEMENT, M. SEBBE Paul-Antoine domicilié(e) 1 rue de la Fontainerie, CS 60175 - 62003 - ARRAS Cedex - France.

La marque ARTOIS METHANISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3582226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTOIS METHANISATION arrivera à expiration en date du 16 juin 2028.

SEDE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : TERRA DEL CARTÉ , AVISOL , FERTIVERT , my SUIVRA , MethaAdvisor , Tradivol , VALECarb , TRADIVERT , RIGAUD FERT , AQUITAINE COMPOST


SEDE ENVIRONNEMENT, SAS - 1 rue de la Fontainerie, CS 60175 - 62003 - ARRAS Cedex - France - SIREN 315732842


SEDE ENVIRONNEMENT, M. SEBBE Paul-Antoine - 1 rue de la Fontainerie, CS 60175 - 62003 - ARRAS Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Inscription le 15 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711561 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2018 n°2677539 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-04-03

Compost (incorporant notamment des boues de stations d'épuration et des matières végétales et/ou organique ou autres).

Biogaz.

Traitement et transformation de matériaux (végétaux organiques ou autres et/ou boues de stations d'épuration) en vue d'obtenir un compost. Compost destiné à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.