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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE ENVIRONNEMENT
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ARTOIS COMPOST
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTOIS COMPOST
SEDE ENVIRONNEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3063331
Date de dépôt :
03/11/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2030
ARTOIS COMPOST de SEDE ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque ARTOIS COMPOST

Déposée le 3 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTOIS COMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1 RUE DE LA FONTAINERIE, CS60175, 62003 ARRAS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 732 842 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEDE ENVIRONNEMENT, SAS, M. SEBBE PAUL ANTOINE domicilié(e) 1 RUE DE LA FONTAINERIE, CS 60175, 62003 ARRAS CEDEX - France.

La marque ARTOIS COMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTOIS COMPOST arrivera à expiration en date du 3 novembre 2030.

SEDE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : TERRA DEL CARTÉ , AVISOL , FERTIVERT , my SUIVRA , MethaAdvisor , Tradivol , VALECarb , TRADIVERT , RIGAUD FERT , AQUITAINE COMPOST


SEDE ENVIRONNEMENT, SAS - 1 RUE DE LA FONTAINERIE, CS60175, 62003 ARRAS CEDEX - France - SIREN 315732842


SEDE ENVIRONNEMENT, SAS, M. SEBBE PAUL ANTOINE - 1 RUE DE LA FONTAINERIE, CS 60175, 62003 ARRAS CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2010 n°2443631 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-15

Inscription le 15 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711561 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2020 n°2751406 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-17

Compost (incorporant notamment des boues de stations d'épuration et des matières végétales et/ou organiques ou autres). Traitement et transformation de matériaux (végétaux organiques ou autres et/ou boues de stations d'épuration) en vue d'obtenir du compost.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.