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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE Environnement
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AGIR ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGIR ENVIRONNEMENT
SEDE Environnement, SAS

Numéro de dépôt :
4027338
Date de dépôt :
19/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/08/2023
AGIR ENVIRONNEMENT de SEDE Environnement

Présentation de la marque AGIR ENVIRONNEMENT

Déposée le 19 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AGIR ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE Environnement domicilié(e) 5 Rue Frédéric Degeorge, CS 60175 - 62003 - ARRAS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 732 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDE Environnement, M. SEBBE Paul-Antoine domicilié(e) 5 Rue Frédéric Degeorge, CS 60175 - 62003 - ARRAS Cedex - France.

La marque AGIR ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGIR ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 19 août 2023.

SEDE Environnement a également déposé les autres marques suivantes : TERRA DEL CARTÉ , AVISOL , FERTIVERT , my SUIVRA , MethaAdvisor , Tradivol , VALECarb , TRADIVERT , RIGAUD FERT , AQUITAINE COMPOST


SEDE Environnement, SAS - 5 Rue Frédéric Degeorge, CS 60175 - 62003 - ARRAS Cedex - France - SIREN 315732842


SEDE Environnement, M. SEBBE Paul-Antoine - 5 Rue Frédéric Degeorge, CS 60175 - 62003 - ARRAS Cedex - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 15 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711561 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15

Produits minéraux et ou organiques pour l'amendement des sols, engrais pour l'agriculture, compost, produits fertilisants ;

L'entreposage, le stockage et le camionnage, le transport, l'affrètement en vue de prestations d'épandage ;

Recyclage des sous-produits ou déchets (transformation). Informations en matière de traitement des matériaux. Traitement et transformation de matériaux (végétaux, organiques ou minéraux) en vue d'obtenir des compost, des amendements ou des fertilisants.