Déposée le 10 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDB Distillerie BiELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDB Distillerie BiELLE domicilié(e) Section BIELLE - 97112 - GRAND BOURG/MARIE GALANTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 877 657 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDB DISTILLERIE BIELLE, Distillerie Bielle domicilié(e) Section BIELLE - 97112 - GRAND BOURG / MARIE GALANTE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187745.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEDB Distillerie BiELLE, SAS, Distillerie BIELLE - Section BIELLE - 97112 - GRAND BOURG/MARIE GALANTE - France - SIREN 304877657
SEDB DISTILLERIE BIELLE, Distillerie Bielle - Section BIELLE - 97112 - GRAND BOURG / MARIE GALANTE - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).
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