Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOUMAÏ
SEDB BIELLE, SAS
Mme. Véronique THIERY

Numéro de dépôt :
4337114
Date de dépôt :
10/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TOUMAÏ de SEDB BIELLE

Présentation de la marque TOUMAÏ

Déposée par voie électronique le 10 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDB BIELLE et madame Véronique THIERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUMAÏ »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDB BIELLE domicilié(e) MARIE GALANTE GUADELOUPE - 97112 - Grand Bourg de Marie Galante - France et madame Véronique THIERY domicilié(e) Marie Galante Guadeloupe - 97112 - Grand Bourg de Marie Galante - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique Thiery domicilié(e) Habitation Bielle - 97112 - GRAND-BOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SEDB BIELLE a également déposé les autres marques suivantes : RHUM BIELLE PREMIUM , RHUM BIELLE DYNAMIK


SEDB BIELLE, SAS - MARIE GALANTE GUADELOUPE - 97112 - Grand Bourg de Marie Galante - France

Mme. Véronique THIERY - Marie Galante Guadeloupe - 97112 - Grand Bourg de Marie Galante - France


M. Dominique Thiery - Habitation Bielle - 97112 - GRAND-BOURG - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 27 avril 2018 - Rejet total n°722935 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-27

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.