Déposée par voie électronique le 1 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDAX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SUDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-38 du 23 septembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDAX domicilié(e) 55 AVENUE DU GENERAL GILLIOT - 40700 - HAGETMAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 875 649 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BENOIT JAMME domicilié(e) 55 AVENUE GENERAL GILLIOT - 40700 - HAGETMAU - France.
La marque SUDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEDAX, SARL - 55 AVENUE DU GENERAL GILLIOT - 40700 - HAGETMAU - France - SIREN 788875649
M. BENOIT JAMME - 55 AVENUE GENERAL GILLIOT - 40700 - HAGETMAU - France
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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