Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDATELEC
/
THERALIGHT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THERALIGHT
SEDATELEC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92445484
Date de dépôt :
04/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2012

Présentation de la marque THERALIGHT

Déposée le 4 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SEDATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THERALIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDATELEC domicilié(e) Chemin des Mûriers,69540 IRIGNY (dossier no 2228232) - 69540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 284 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2228232) - 69006 - France.

La marque THERALIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERALIGHT est expirée depuis le 4 décembre 2012.

SEDATELEC a également déposé les autres marques suivantes : ACUSCOPE , ACULASE , ACUTRODE , PHYLIGHT , PUNCTOSCOPE , NEXTLASER , AGISCOP , SEDATELEC , SEDATELEC , PHYMED


SEDATELEC, Société Anonyme - Chemin des Mûriers,69540 IRIGNY (dossier no 2228232) - 69540 - France - SIREN 312284300


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2228232) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2002 n°2228232 - Publication au BOPI 2002-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Lampes et appareils de projection de lumière à usage médical