STOMALASER
Présentation de la marque STOMALASER
Déposée le 3 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOMALASER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STOMALASER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STOMALASER est expirée depuis le 3 août 2020.
SEDATELEC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2171255 - Publication au BOPI 2000-04-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03
Inscription le 9 avril 2010 - Changement de nature juridique n°521798 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-09
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2010 n°2437173 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-09