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Marques déposées par la société SEDATELEC
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RUBBERJET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUBBERJET
SEDATELEC

Numéro de dépôt :
1311987
Date de dépôt :
05/06/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2005

Présentation de la marque RUBBERJET

Déposée le 5 juin 1985 par la société SEDATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUBBERJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SEDATELEC domicilié(e) Chemin des Mûriers, 69540 IRIGNY (dossier no 2047218) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 284 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2047218) - France.

La marque RUBBERJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBBERJET est expirée depuis le 5 juin 2005.

SEDATELEC a également déposé les autres marques suivantes : ACUSCOPE , ACULASE , THERALIGHT , ACUTRODE , PHYLIGHT , PUNCTOSCOPE , NEXTLASER , AGISCOP , SEDATELEC , SEDATELEC


SEDATELEC - Chemin des Mûriers, 69540 IRIGNY (dossier no 2047218) - France - SIREN 312284300


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2047218) - France


Renouvellement sans limitation le 6 avril 1995 n°2047218 - Publication au BOPI 1995-04-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Des instruments médicaux chirurgicaux dentaires et notamment des appareils pour le polissage des dents.