Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PULPELEC
SEDATELEC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1465838
Date de dépôt :
30/07/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2007

Présentation de la marque PULPELEC

Déposée le 30 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) SEDATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PULPELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDATELEC domicilié(e) Chemin des Mûriers, 69540 IRIGNY (dossier no 2089493) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 284 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2089493) - France.

La marque PULPELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PULPELEC est expirée depuis le 30 juillet 2007.

SEDATELEC a également déposé les autres marques suivantes : ACUSCOPE , ACULASE , THERALIGHT , ACUTRODE , PHYLIGHT , PUNCTOSCOPE , NEXTLASER , AGISCOP , SEDATELEC , SEDATELEC


SEDATELEC (Société Anonyme) - Chemin des Mûriers, 69540 IRIGNY (dossier no 2089493) - France - SIREN 312284300


CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2089493) - France


Renouvellement sans limitation le 29 avril 1997 n°2089493 - Publication au BOPI 1997-04-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

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