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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDATELEC
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POLARTRON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLARTRON
SEDATELEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1586907
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2020

Présentation de la marque POLARTRON

Déposée le 10 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLARTRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDATELEC domicilié(e) Chemin des Mûriers - 69540 - IRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 284 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque POLARTRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POLARTRON est expirée depuis le 10 avril 2020.

SEDATELEC a également déposé les autres marques suivantes : ACUSCOPE , ACULASE , THERALIGHT , ACUTRODE , PHYLIGHT , PUNCTOSCOPE , NEXTLASER , AGISCOP , SEDATELEC , SEDATELEC


SEDATELEC, Société par actions simplifiée - Chemin des Mûriers - 69540 - IRIGNY - France - SIREN 312284300


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1999 n°2156734 - Publication au BOPI 1999-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Inscription le 9 avril 2010 - Changement de nature juridique n°521798 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-09

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2010 n°2437171 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-09

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