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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDATELEC
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PHOTONOTHÉRAPIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOTONOTHÉRAPIE
SEDATELEC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3867649
Date de dépôt :
18/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2021
PHOTONOTHÉRAPIE de SEDATELEC

Présentation de la marque PHOTONOTHÉRAPIE

Déposée le 18 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOTONOTHÉRAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDATELEC domicilié(e) Chemin des Mûriers - 69540 - IRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 284 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PHOTONOTHÉRAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTONOTHÉRAPIE est expirée depuis le 18 octobre 2021.

SEDATELEC a également déposé les autres marques suivantes : ACUSCOPE , ACULASE , THERALIGHT , ACUTRODE , PHYLIGHT , PUNCTOSCOPE , NEXTLASER , AGISCOP , SEDATELEC , SEDATELEC


SEDATELEC, Société par Actions Simplifiée - Chemin des Mûriers - 69540 - IRIGNY - France - SIREN 312284300


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Appareils et/ou dispositifs médical, à émission de photons de différentes longueurs d'onde.

Services médicaux, de soins, d'hygiène pour humains et/ou à usage vétérinaire. Services de soins et d'hygiène aux humains et/ou aux animaux à base d'appareils d'outils et/ou de dispositifs à émission de photons de différentes longueurs d'ondes, tous ces services étant fournis sous contrôle médical.