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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDATELEC
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MODULO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULO
SEDATELEC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3965427
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2022
MODULO de SEDATELEC

Présentation de la marque MODULO

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDATELEC domicilié(e) Chemin des Mûriers - 69540 - IRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 284 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MODULO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULO est expirée depuis le 3 décembre 2022.

SEDATELEC a également déposé les autres marques suivantes : ACUSCOPE , ACULASE , THERALIGHT , ACUTRODE , PHYLIGHT , PUNCTOSCOPE , NEXTLASER , AGISCOP , SEDATELEC , SEDATELEC


SEDATELEC, Société par Actions Simplifiée - Chemin des Mûriers - 69540 - IRIGNY - France - SIREN 312284300


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 25 novembre 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°658434 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-25

Appareils médicaux électroniques de détection et de stimulation de zones du corps utilisés pour les thérapies réflexes (acupuncture, auriculothérapie, photonothérapie).