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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDATELEC
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GYNOSCOPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GYNOSCOPE
SEDATELEC, Société Anonyme, Chemin des Mûriers, 69540 IRIGNY (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1304379
Date de dépôt :
28/03/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/1995

Présentation de la marque GYNOSCOPE

Déposée le 28 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) SEDATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GYNOSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDATELEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque GYNOSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GYNOSCOPE est expirée depuis le 28 mars 1995.

SEDATELEC a également déposé les autres marques suivantes : ACUSCOPE , ACULASE , THERALIGHT , ACUTRODE , PHYLIGHT , PUNCTOSCOPE , NEXTLASER , AGISCOP , SEDATELEC , SEDATELEC


SEDATELEC, Société Anonyme, Chemin des Mûriers, 69540 IRIGNY (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture.