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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDATELEC
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DN 34
Marque expirée - Marque en non vigueur

DN 34
SEDATELEC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1416155
Date de dépôt :
26/06/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2017

Présentation de la marque DN 34

Déposée le 26 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) SEDATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DN 34 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDATELEC domicilié(e) Chemin des Mûriers,69540 IRIGNY (dossier no 2339238) - 69540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 284 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2339238) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DN 34 est expirée depuis le 26 juin 2017.

SEDATELEC a également déposé les autres marques suivantes : ACUSCOPE , ACULASE , THERALIGHT , ACUTRODE , PHYLIGHT , PUNCTOSCOPE , NEXTLASER , AGISCOP , SEDATELEC , SEDATELEC


SEDATELEC Société Anonyme - Chemin des Mûriers,69540 IRIGNY (dossier no 2339238) - 69540 - France - SIREN 312284300


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2339238) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 2007 n°2339238 - Publication au BOPI 2007-04-16

Renouvellement sans limitation n°2090814 - Publication au BOPI 1997-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Des aiguilles d'acupuncture et notamment des aiguilles d'acupuncture à usage unique.