Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANALGELEC
SEDATELEC - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1713642
Date de dépôt :
17/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2001

Présentation de la marque ANALGELEC

Déposée le 17 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SEDATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANALGELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDATELEC domicilié(e) Chemin des Mûriers, 69540 IRIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque ANALGELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANALGELEC est expirée depuis le 17 décembre 2001.

SEDATELEC a également déposé les autres marques suivantes : ACUSCOPE , ACULASE , THERALIGHT , ACUTRODE , PHYLIGHT , PUNCTOSCOPE , NEXTLASER , AGISCOP , SEDATELEC , SEDATELEC


SEDATELEC - Société Anonyme - Chemin des Mûriers, 69540 IRIGNY - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

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