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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDATELEC
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AGISTIM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AGISTIM
SEDATELEC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1589027
Date de dépôt :
23/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2030

Présentation de la marque AGISTIM

Déposée le 23 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGISTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDATELEC domicilié(e) Chemin des Mûriers - 69540 - IRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 273 700 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque AGISTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AGISTIM arrivera à expiration en date du 23 avril 2030.

SEDATELEC a également déposé les autres marques suivantes : ACUSCOPE , ACULASE , THERALIGHT , ACUTRODE , PHYLIGHT , PUNCTOSCOPE , NEXTLASER , AGISCOP , SEDATELEC , SEDATELEC


SEDATELEC, Société par Actions Simplifiée - Chemin des Mûriers - 69540 - IRIGNY - France - SIREN 444273700


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2000 n°2162625 - Publication au BOPI 2000-01-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436108 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30

Inscription le 25 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658433 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-25

Inscription le 25 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658432 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-25

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2020 n°2743444 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-19

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