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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDASCO
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TETE A TETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TETE A TETE
SEDASCO S.A.

Numéro de dépôt :
93460311
Date de dépôt :
16/03/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2003

Présentation de la marque TETE A TETE

Déposée le 16 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SEDASCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TETE A TETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDASCO domicilié(e) 42240 NOIRETABLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 166 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque TETE A TETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETE A TETE est expirée depuis le 16 mars 2003.

SEDASCO a également déposé les autres marques suivantes : ASCCO , ASCINOX , VARIATIONS S DE SEDASCO , GRAND DUC , COUPOR , TAVERN , SEDUCA , S , S GOURMET DE SEDASCO , ANNEES FOLLES


SEDASCO S.A. - 42240 NOIRETABLE - France - SIREN 320166028


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Inscription le 2 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237857 - Publication au BOPI 1997-06-02

Inscription le 27 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237779 - Publication au BOPI 1997-05-27

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Meubles, capsules de bouchage non métalliques, bouchons de bouteilles, casiers à bouteilles, casiers, corbeilles non métalliques, manches de couteaux non métalliques, miroirs.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.