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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDASCO
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S GOURMET DE SEDASCO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S GOURMET DE SEDASCO
SEDASCO S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1704408
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2001
S GOURMET DE SEDASCO de SEDASCO

Présentation de la marque S GOURMET DE SEDASCO

Déposée le 31 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SEDASCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S GOURMET DE SEDASCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDASCO domicilié(e) 42440 NOIRETABLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque S GOURMET DE SEDASCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S GOURMET DE SEDASCO est expirée depuis le 31 octobre 2001.

SEDASCO a également déposé les autres marques suivantes : ASCCO , ASCINOX , VARIATIONS S DE SEDASCO , GRAND DUC , COUPOR , TETE A TETE , TAVERN , SEDUCA , S , ANNEES FOLLES


SEDASCO S.A. (société anonyme) - 42440 NOIRETABLE - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Inscription le 2 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237857 - Publication au BOPI 1997-06-02

Inscription le 27 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237779 - Publication au BOPI 1997-05-27

Articles de coutellerie;fourchettes et cuillères;couverts de table.Supports-présentoirs pour articles de coutellerie et de cuisine;manches de couteaux;plateaux de table.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine;planches à découper; plats

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.