GRAND DUC
Présentation de la marque GRAND DUC
Déposée le 2 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDASCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAND DUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GRAND DUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND DUC est expirée depuis le 2 mars 2009.
SEDASCO a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1998 n°2133576 - Publication au BOPI 1998-12-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34
Inscription le 2 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237857 - Publication au BOPI 1997-06-02
Inscription le 27 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237779 - Publication au BOPI 1997-05-27