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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDASCO
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DOMESTIC DE SEDASCO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMESTIC DE SEDASCO
SEDASCO S.A.

Numéro de dépôt :
92407005
Date de dépôt :
19/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2002

Présentation de la marque DOMESTIC DE SEDASCO

Déposée le 19 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SEDASCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMESTIC DE SEDASCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDASCO domicilié(e) 42240 NOIRETABLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 166 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque DOMESTIC DE SEDASCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMESTIC DE SEDASCO est expirée depuis le 19 février 2002.

SEDASCO a également déposé les autres marques suivantes : ASCCO , ASCINOX , VARIATIONS S DE SEDASCO , GRAND DUC , COUPOR , TETE A TETE , TAVERN , SEDUCA , S , S GOURMET DE SEDASCO


SEDASCO S.A. - 42240 NOIRETABLE - France - SIREN 320166028


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 2 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237857 - Publication au BOPI 1997-06-02

Inscription le 27 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237779 - Publication au BOPI 1997-05-27

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Meubles, capsules de bouchage non métalliques, bouchons de bouteilles, casiers à bouteilles, casiers, corbeilles non métalliques, manches de couteaux non métalliques, miroirs.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.