Déposée le 2 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDASCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ASCINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDASCO domicilié(e) Bellevue Nord, 42440 NOIRETABLE (dossier no 2133574) - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 017 069 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2133574) - France.
La marque ASCINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEDASCO, (Société à responsabilité limitée) - Bellevue Nord, 42440 NOIRETABLE (dossier no 2133574) - France - SIREN 408017069
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2133574) - France
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1998 n°2133574 - Publication au BOPI 1998-12-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34
Inscription le 2 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237857 - Publication au BOPI 1997-06-02
Inscription le 27 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237779 - Publication au BOPI 1997-05-27
Articles de coutellerie (couteaux).Couverts de table.Platerie en acier inoxydable. Ustensiles et accessoires ménagers.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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