Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASCINOX
SEDASCO, (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1518142
Date de dépôt :
02/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2009

Présentation de la marque ASCINOX

Déposée le 2 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDASCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASCINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDASCO domicilié(e) Bellevue Nord, 42440 NOIRETABLE (dossier no 2133574) - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 017 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2133574) - France.

La marque ASCINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASCINOX est expirée depuis le 2 mars 2009.

SEDASCO a également déposé les autres marques suivantes : ASCCO , VARIATIONS S DE SEDASCO , GRAND DUC , COUPOR , TETE A TETE , TAVERN , SEDUCA , S , S GOURMET DE SEDASCO , ANNEES FOLLES


SEDASCO, (Société à responsabilité limitée) - Bellevue Nord, 42440 NOIRETABLE (dossier no 2133574) - France - SIREN 408017069


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2133574) - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1998 n°2133574 - Publication au BOPI 1998-12-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Inscription le 2 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237857 - Publication au BOPI 1997-06-02

Inscription le 27 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237779 - Publication au BOPI 1997-05-27

Articles de coutellerie (couteaux).Couverts de table.Platerie en acier inoxydable. Ustensiles et accessoires ménagers.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.