Déposée le 26 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SEDASCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ASCCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDASCO domicilié(e) 42440 NOIRETABLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.
La marque ASCCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEDASCO (société anonyme) - 42440 NOIRETABLE - France
Cabinet CHARRAS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28
Inscription le 2 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237857 - Publication au BOPI 1997-06-02
Inscription le 27 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237779 - Publication au BOPI 1997-05-27
Couverts, coutellerie, orfèvrerie
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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