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Marques déposées par la société SEDARC
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Terroirs de Méditerranée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terroirs de Méditerranée
SEDARC, SICA

Numéro de dépôt :
3735345
Date de dépôt :
03/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2020
Terroirs de Méditerranée de SEDARC

Présentation de la marque Terroirs de Méditerranée

Déposée le 3 mai 2010 par la société SEDARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terroirs de Méditerranée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la société SEDARC domicilié(e) 1 Aristone - 20240 - GHISONACCIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 786 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDARC domicilié(e) 1 Aristone - 20240 - GHISONACCIA - France.

La marque Terroirs de Méditerranée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terroirs de Méditerranée est expirée depuis le 3 mai 2020.


SEDARC, SICA - 1 Aristone - 20240 - GHISONACCIA - France - SIREN 342786100


SEDARC - 1 Aristone - 20240 - GHISONACCIA - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 16 février 2011 - Rejet partiel n°543354 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.