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Marques déposées par la société SEDARC (Société Coopérative d'intérêt collectif agricole anonyme) à capital variable
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L'IMPERATORE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'IMPERATORE
SEDARC (Société Coopérative d'intérêt collectif agricole anonyme) à capital variable

Numéro de dépôt :
98716687
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
BASTIA
Date d'expiration :
30/01/2008

Présentation de la marque L'IMPERATORE

Déposée le 30 janvier 1998 par la société SEDARC (Société Coopérative d'intérêt collectif agricole anonyme) à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BASTIA), la marque française « L'IMPERATORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la société SEDARC (Société Coopérative d'intérêt collectif agricole anonyme) à capital variable domicilié(e) Aristone, 20240 GHISONACCIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 786 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDARC - France.

La marque L'IMPERATORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IMPERATORE est expirée depuis le 30 janvier 2008.


SEDARC (Société Coopérative d'intérêt collectif agricole anonyme) à capital variable - Aristone, 20240 GHISONACCIA - France - SIREN 342786100


SEDARC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

- fruits conservés, séchés et cuits - confiserie, glaces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.