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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDARC SICA
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BELLU SOLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BELLU SOLE
SEDARC SICA SA

Numéro de dépôt :
98716686
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
BASTIA
Date d'expiration :
30/01/2018

Présentation de la marque BELLU SOLE

Déposée le 30 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) SEDARC SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BASTIA), la marque française « BELLU SOLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDARC SICA domicilié(e) Aristone,20240 GHISONACCIA (dossier no 2357345) - 20240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 786 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDARC domicilié(e) Aristone,20240 GHISONACCIA (dossier no 2357345) - 20240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLU SOLE est expirée depuis le 30 janvier 2018.


SEDARC SICA SA - Aristone,20240 GHISONACCIA (dossier no 2357345) - 20240 - France - SIREN 342786100


SEDARC - Aristone,20240 GHISONACCIA (dossier no 2357345) - 20240 - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2007 n°2357345 - Publication au BOPI 2007-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

- fruits conservés, séchés et cuits - confiserie, glaces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.