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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDAO
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TARTRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTRON
SEDAO (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
92439840
Date de dépôt :
30/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2002

Présentation de la marque TARTRON

Déposée le 30 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) SEDAO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARTRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDAO domicilié(e) 17, rue de la Plaine, 75020 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 817 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT-SCHMIT - France.

La marque TARTRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTRON est expirée depuis le 30 octobre 2002.

SEDAO a également déposé les autres marques suivantes : SEDAO CENTRALE D'ACHATS , CERAMIC FURNACE , TARFLEX , ESPACES EQUILIBRES , CALGOTRON , TURBO-BRUSH , MAGNETRON , FACIL'PARK


SEDAO (Société anonyme) - 17, rue de la Plaine, 75020 PARIS - France - SIREN 314817529


CABINET BALLOT-SCHMIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

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