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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDAM
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PLEN SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEN SUD
SEDAM, SARL

Numéro de dépôt :
3812975
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2021
PLEN SUD de SEDAM

Présentation de la marque PLEN SUD

Déposée par voie électronique le 9 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLEN SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDAM domicilié(e) 00 RUE DU BAGER ZI BERLANNE - 64160 - MORLAAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 096 980 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDAM domicilié(e) 00 RUE DU BAGER ZI BERLANNE - 64160 - MORLAAS - France.

La marque PLEN SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEN SUD est expirée depuis le 9 mars 2021.

SEDAM a également déposé les autres marques suivantes : QUARTIER DE L'HORLOGE , Plein sud , QUARTIER DE L HORLOGE


SEDAM, SARL - 00 RUE DU BAGER ZI BERLANNE - 64160 - MORLAAS - France - SIREN 096980222


SEDAM - 00 RUE DU BAGER ZI BERLANNE - 64160 - MORLAAS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

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