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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDALTEX
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CAPRICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICE
SEDALTEX (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1319334
Date de dépôt :
06/03/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/1995
CAPRICE de SEDALTEX

Présentation de la marque CAPRICE

Déposée le 6 mars 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDALTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDALTEX domicilié(e) 2, Rue Eugène Sue, 42300 ROANNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALIX. - France.

La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319334.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE est expirée depuis le 6 mars 1995.

SEDALTEX a également déposé les autres marques suivantes : D'AGOSTINO , MONTECARLO


SEDALTEX (S.A.R.L.) - 2, Rue Eugène Sue, 42300 ROANNE. - France


ALIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Draps de lit, taies d'oreillers, couvertures, couvre-lits, couettes, housses de couettes, nappes, serviettes de table, serviettes de toilette, gants de toilette, essuie-mains, torchons, et d'une manière générale, tout ce qui se rapporte au linge de maison.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).