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Marques déposées par la société étrangère SEDA SOLUBLES
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KHEDIVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KHEDIVE
SEDA SOLUBLES, S.L. Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
94526004
Date de dépôt :
23/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2014

Présentation de la marque KHEDIVE

Déposée le 23 juin 1994 par la société étrangère SEDA SOLUBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KHEDIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la société étrangère SEDA SOLUBLES domicilié(e) Paseo Padre Faustino Calvo, km 1,34005 PALENCIA,ESPAGNE (dossier no 2267263) - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2267263) - 75017 - France.

La marque KHEDIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KHEDIVE est expirée depuis le 23 juin 2014.


SEDA SOLUBLES, S.L. Société de droit espagnol - Paseo Padre Faustino Calvo, km 1,34005 PALENCIA,ESPAGNE (dossier no 2267263) - Espagne


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2267263) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2004 n°2267263 - Publication au BOPI 2004-06-18

Inscription le 13 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325173 - Publication au BOPI 2001-06-13

Inscription le 13 juin 2001 - Changement de dénomination n°325176 - Publication au BOPI 2001-06-13

Inscription le 13 juin 2001 - Changement de dénomination n°325174 - Publication au BOPI 2001-06-13

Inscription le 13 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325175 - Publication au BOPI 2001-06-13

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

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