Marque renouvelée - Marque en non vigueur

H HYPER AFFAIRES
SED - SOCIETE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION (S.A.)

Numéro de dépôt :
1656988
Date de dépôt :
13/12/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2008
H HYPER AFFAIRES de SED - SOCIETE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION

Présentation de la marque H HYPER AFFAIRES

Déposée le 13 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SED - SOCIETE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « H HYPER AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SED - SOCIETE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION domicilié(e) 49, rue de la Division Leclerc, ZI Brumath Nord, 67170 BRUMATH (dossier no 2132461) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 394 750 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE BASTIDE domicilié(e) (dossier no 2132461) - France.

La marque H HYPER AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H HYPER AFFAIRES est expirée depuis le 13 décembre 2008.

SED - SOCIETE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : H OUVERTURE , HYPER-AFFAIRES ARRIVAGES PERMANENTS DE LOTS DU MONDE ENTIER , DES MAGASINSPAS COMME LES AUTRES , BRICOPRIX BRICOLAGE DECORATION A PETITS PRIX , H FRANCHISE , HYPER AFFAIRES , HYPER AFFAIRES , TOUT MOINS CHER QUE PAS CHER , TOUT POUR ETRE BIEN CHEZ SOI ! HYMA L'HYPER DE MA MAISON , HYMA


SED - SOCIETE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION (S.A.) - 49, rue de la Division Leclerc, ZI Brumath Nord, 67170 BRUMATH (dossier no 2132461) - France - SIREN 348394750


Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - (dossier no 2132461) - France


Renouvellement avec limitation le 11 décembre 1998 n°2132461 - Publication au BOPI 1998-12-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 19 octobre 1998 - Changement d'adresse n°264755 - Publication au BOPI 1998-10-19

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