Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORTHWAY
SARL SED (SOCIETE D'ECHANGE ET DE DISTRIBUTION)

Numéro de dépôt :
97666938
Date de dépôt :
27/02/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2007

Présentation de la marque NORTHWAY

Déposée le 27 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SED (SOCIETE D'ECHANGE ET DE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORTHWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SED (SOCIETE D'ECHANGE ET DE DISTRIBUTION domicilié(e) 1 RUE DU TERTRE, 35600 SAINTE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 985 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SED - France.

La marque NORTHWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORTHWAY est expirée depuis le 27 février 2007.


SARL SED (SOCIETE D'ECHANGE ET DE DISTRIBUTION) - 1 RUE DU TERTRE, 35600 SAINTE MARIE - France - SIREN 394985766


SED - France


Inscription le 18 mars 1998 - Retrait partiel n°251552 - Publication au BOPI 1998-03-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Vêtements chaussures Chapellerie Matières textiles fibreuses brutes.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.