Déposée le 6 juin 1994 par la société étrangère SED Flow Control GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-29 du 22 juillet 1994.
Le déposant est la société étrangère SED Flow Control GmbH domicilié(e) Am Schafbaum, 2D - 74906 - BAD RAPPENAU - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Mme PARFAIT Nadège domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque SED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SED est expirée depuis le 6 juin 2024.
SED Flow Control GmbH, société de droit allemand - Am Schafbaum, 2D - 74906 - BAD RAPPENAU - Allemagne
CASALONGA & ASSOCIES, Mme PARFAIT Nadège - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2004 n°2267335 - Publication au BOPI 2004-06-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23
Inscription le 28 octobre 2002 - Changement de dénomination n°358168 - Publication au BOPI 2002-10-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49
Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358170 - Publication au BOPI 2002-10-28
Inscription le 12 mai 2005 - Changement de dénomination n°412071 - Publication au BOPI 2005-05-12
Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2014 n°2561497 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-27
Articles de quincaillerie; tuyaux et tubes en métal; joints, manchons et raccords pour tuyaux et tubes métalliques.Appareils et instruments de mesure et de contrôle; débitmètres, appareils et instruments de jaugeage; systèmes détecteurs de fuites; commutateurs; transmetteurs; indicateurs de position électriques; dispositifs de commande; diaphragmes; compresseurs.Vannes, clapets, soupapes ou robinets fabriqués entièrement ou essentiellement en matière plastique
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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