Marque enregistrée - Marque en vigueur

SENSPOT
SÉCURLITE, S.A.S

Numéro de dépôt :
4343204
Date de dépôt :
06/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2027
SENSPOT de SÉCURLITE

Présentation de la marque SENSPOT

Déposée par voie électronique le 6 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SÉCURLITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SENSPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SÉCURLITE domicilié(e) Z.I. DES AJEUX, Rue Pierre Gilles de Genne - 72400 - LA FERTÉ-BERNARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 245 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Agnes Prat domicilié(e) 44 RUE Franck Delmas - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque SENSPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSPOT arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.

SÉCURLITE a également déposé les autres marques suivantes : LES ECLAIREURS , QUIELITIS , LE LUMINAIRE PILOTE , DECADE , SLED , LED 900 , LED 1000 , DUROPARK , CAPSULA , VAUBAN


SÉCURLITE, S.A.S - Z.I. DES AJEUX, Rue Pierre Gilles de Genne - 72400 - LA FERTÉ-BERNARD - France - SIREN 338245624


Mme. Agnes Prat - 44 RUE Franck Delmas - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Appareils d'éclairage.